BSN Medical Limited Société organisée selon les lois du Royaume-Uni
Numéro de dépôt :
1327383
Date de dépôt :
18/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2015
Présentation de la marque DYNACAST
Déposée le 18 octobre 1985 par la société BSN Medical Limited Société organisée selon les lois du Royaume-Uni
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DYNACAST »
Le déposant est la société BSN Medical Limited Société organisée selon les lois du Royaume-Uni domicilié(e) Brierfield Mills, Brierfield, Nelson BB9 5NJ LANCASHIRE,Royaume-Uni (dossier no 2313711) - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Frédéric Gaultier Clifford Chance Europe LLP domicilié(e) 112 Avenue Kléber, BP 163, Trocadéro,75770 PARIS cedex 16 (dossier no 2313711) - 75770 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DYNACAST est expirée depuis le 18 octobre 2015.
BSN Medical Limited Société organisée selon les lois du Royaume-Uni a également déposé les autres marques suivantes : CRYSTONA , SLEEK , TENSOPRESS , PROWEB
BSN Medical Limited Société organisée selon les lois du Royaume-Uni - Brierfield Mills, Brierfield, Nelson BB9 5NJ LANCASHIRE,Royaume-Uni (dossier no 2313711) - Royaume-Uni
Jean-Frédéric Gaultier Clifford Chance Europe LLP - 112 Avenue Kléber, BP 163, Trocadéro,75770 PARIS cedex 16 (dossier no 2313711) - 75770 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13
Renouvellement sans limitation n°2055327 - Publication au BOPI 1995-44
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2006 n°2313711 - Publication au BOPI 2006-04-28
Inscription le 28 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°437326 - Publication au BOPI 2006-04-28
Inscription le 28 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°437325 - Publication au BOPI 2006-04-28
Inscription le 23 avril 2012 - Changement d'adresse n°574425 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23
Inscription le 8 janvier 2013 - Gage constitué n°591993 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-08
Inscription le 7 octobre 2013 - Gage constitué n°610216 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07
Inscription le 16 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659471 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-16
Errata sur les inscriptions - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Inscription le 21 avril 2016 - Constitution de gage;Erratum n°667516 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-21
Bandages, appareils et dispositifs orthopédiques, attelles et plâtres.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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